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Marques déposées par mademoiselle Fleur Pasquier
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Le Ceinturier Français - La ceinture made in France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Ceinturier Français - La ceinture made in France
Mlle Fleur Pasquier
M. Pierre-Edouard DARVES

Numéro de dépôt :
4085235
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Ceinturier Français - La ceinture made in France de Fleur Pasquier

Présentation de la marque Le Ceinturier Français - La ceinture made in France

Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par mademoiselle Fleur Pasquier et monsieur Pierre-Edouard DARVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Ceinturier Français - La ceinture made in France »

Les déposants sont mademoiselle Fleur Pasquier domicilié(e) Chalet Fébronie, Le Pré La Croix - 73300 - Villarembert - France et monsieur Pierre-Edouard DARVES domicilié(e) Chalet Fébronie, Le pré La Croix - 73300 - Villarembert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Edouard DARVES domicilié(e) Chalet Fébronie, Le pré La Croix - 73300 - Villarembert - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Mlle Fleur Pasquier - Chalet Fébronie, Le Pré La Croix - 73300 - Villarembert - France

M. Pierre-Edouard DARVES - Chalet Fébronie, Le pré La Croix - 73300 - Villarembert - France


M. Pierre-Edouard DARVES - Chalet Fébronie, Le pré La Croix - 73300 - Villarembert - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 26 juin 2019 - Rejet total n°759791 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.