Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINES VALENTIN
FLEUR Michel S.A. LES CELLIERS DU PRIEURÉ Vins du Val de Loire

Numéro de dépôt :
99819169
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque DOMAINES VALENTIN

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FLEUR Michel LES CELLIERS DU PRIEURÉ Vins du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINES VALENTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEUR Michel LES CELLIERS DU PRIEURÉ Vins du Val de Loire domicilié(e) 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DU PRIEURÉ Vins du Val de Loire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FLEUR Michel S.A. LES CELLIERS DU PRIEURÉ Vins du Val de Loire - 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE - France - SIREN 063200257


LES CELLIERS DU PRIEURÉ Vins du Val de Loire - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306133 - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 2000-08-22

Vins.