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Marques déposées par madame Fleur Martin
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Aequalis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aequalis
Mme. Fleur Martin

Numéro de dépôt :
4007744
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
Aequalis de Fleur Martin

Présentation de la marque Aequalis

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par madame Fleur Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aequalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est madame Fleur Martin domicilié(e) 37 rue Louis Blériot Vincendo - 97480 - Saint Joseph - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fleur Martin domicilié(e) 37 rue Louis Blériot Vincendo - 97480 - Saint Joseph - France.

La marque Aequalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aequalis est expirée depuis le 28 mai 2023.


Mme. Fleur Martin - 37 rue Louis Blériot Vincendo - 97480 - Saint Joseph - France


Mme. Fleur Martin - 37 rue Louis Blériot Vincendo - 97480 - Saint Joseph - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.