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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEUR DE TIARE SARL FLEUR DE TIARE
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OSE ' ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSE ' ART
FLEUR DE TIARE SARL SARL FLEUR DE TIARE

Numéro de dépôt :
3427067
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016
OSE \' ART de FLEUR DE TIARE SARL FLEUR DE TIARE

Présentation de la marque OSE ' ART

Déposée le 2 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEUR DE TIARE SARL FLEUR DE TIARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSE ' ART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEUR DE TIARE SARL FLEUR DE TIARE domicilié(e) 13 14 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 432 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEUR DE TIARE SARL FLEUR DE TIARE domicilié(e) 13 14 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE ' ART est expirée depuis le 2 mai 2016.


FLEUR DE TIARE SARL SARL FLEUR DE TIARE - 13 14 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France - SIREN 399432970


FLEUR DE TIARE SARL FLEUR DE TIARE - 13 14 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Bijouterie ; pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;Photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.