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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FLEUR DE MOGETTE
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FLEUR DE MOGETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE MOGETTE
FLEUR DE MOGETTE, EURL

Numéro de dépôt :
3799255
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
FLEUR DE MOGETTE de FLEUR DE MOGETTE

Présentation de la marque FLEUR DE MOGETTE

Déposée le 20 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FLEUR DE MOGETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE MOGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FLEUR DE MOGETTE domicilié(e) 49 Rue du Brandon - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 320 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEUR DE MOGETTE domicilié(e) 49 Rue du Brandon - 85500 - LES HERBIERS - France.

La marque FLEUR DE MOGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE MOGETTE est expirée depuis le 20 janvier 2021.


FLEUR DE MOGETTE, EURL - 49 Rue du Brandon - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 525320404


FLEUR DE MOGETTE - 49 Rue du Brandon - 85500 - LES HERBIERS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548372 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins pétillants, perlants ou mousseux) ; vins (à l'exception des vins pétillants, perlants ou mousseux).