FLEUR de CHAUX
Présentation de la marque FLEUR de CHAUX
Déposée le 28 février 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FLEUR DE CHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR de CHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLEUR de CHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR de CHAUX est expirée depuis le 28 février 2023.
Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456922 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456923 - Publication au BOPI 2007-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 12 décembre 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°590610 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519266 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18