Association Fleubraix Laventie Ville Santé Association Loi 1901 Fleurbaix Laventie Ville Santé Association Fleurbaix Laventie Ville Santé Association Loi 1901 Fleurbaix Laventie Ville Santé
Numéro de dépôt :
3587866
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
Présentation de la marque VILLE SANTE
Déposée le 10 juillet 2008 par l'association loi 1901 Fleubraix Laventie Ville Santé et l'association loi 1901 Fleurbaix Laventie Ville Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLE SANTE »
Les déposants sont l'association loi 1901 Fleubraix Laventie Ville Santé domicilié(e) 139, rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France et l'association loi 1901 Fleurbaix Laventie Ville Santé domicilié(e) 139, rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Fleurbaix Laventie Ville Santé Fleurbaix Laventie Ville Santé domicilié(e) 139, rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE SANTE est expirée depuis le 10 juillet 2018.
Association Fleubraix Laventie Ville Santé Association Loi 1901 Fleurbaix Laventie Ville Santé - 139, rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France
Association Fleurbaix Laventie Ville Santé Association Loi 1901 Fleurbaix Laventie Ville Santé - 139, rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 3
Association Fleurbaix Laventie Ville Santé Fleurbaix Laventie Ville Santé - 139, rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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