Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSE CLUB PRESTIGE
FLECHET Gérard

Numéro de dépôt :
92421440
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2002

Présentation de la marque HORSE CLUB PRESTIGE

Déposée le 29 mai 1992 par FLECHET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORSE CLUB PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est FLECHET Gérard, domicilié(e) BENIERE - SAINT.BONNET.LES.OULES, 42330 SAINT.GALMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque HORSE CLUB PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE CLUB PRESTIGE est expirée depuis le 29 mai 2002.


FLECHET Gérard - BENIERE - SAINT.BONNET.LES.OULES, 42330 SAINT.GALMIER - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Bandages élastiques à usage vétérinaire, genouillères.Colliers, couvertures, housses de selles pour chevaux, étuis, sacs, genouillères pour chevaux, habits pour animaux, garnitures de harnachement, illères, articles de sellerie.Couvertures, plaids, couvertures textiles pour animaux.Vêtements, chaussures, chapellerie.Vêtements pour cavaliers, habits pour animaux, coiffes

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.