Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITANIA
FLECHE PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99800353
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque OCCITANIA

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLECHE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OCCITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLECHE PRODUCTIONS domicilié(e) 37, avenue des Ternes, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 702 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque OCCITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANIA est expirée depuis le 1 juillet 2009.

FLECHE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : OLYMPEACE , BEACH LISTENING , HOME LISTENING , WAOW , FILLS MONKEY


FLECHE PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée - 37, avenue des Ternes, 75017 PARIS - France - SIREN 390702801


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Supports d'enregistrements sonores, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproductions du son ou des images, supports de données magnétiques, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo.