TERRE DE TRADITION
Présentation de la marque TERRE DE TRADITION
Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « TERRE DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE TRADITION est expirée depuis le 10 mai 2005.
FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342459 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236018 - Publication au BOPI 1997-04-21
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25