Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLECHARD DEPUIS 1946
FLECHARD SA LAITERIE DU PONT MORIN

Numéro de dépôt :
95604214
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque FLECHARD DEPUIS 1946

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « FLECHARD DEPUIS 1946 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN domicilié(e) 44 Rue de Domfront, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 514 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLECHARD SA LAITERIE DU PONT MORIN - France.

La marque FLECHARD DEPUIS 1946 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLECHARD DEPUIS 1946 est expirée depuis le 11 décembre 2005.

FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN a également déposé les autres marques suivantes : LA VACHE DE PARIS , FLECHARD , NORMANDIE OR , BELLE D'ANDAINE , PETIT NORMAND , NORMAND COW , MOULIN NORMAND , NORMAND COW , VOSKOS , FINE D'ANDAINE


FLECHARD SA LAITERIE DU PONT MORIN - 44 Rue de Domfront, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE - France - SIREN 303514004


FLECHARD SA LAITERIE DU PONT MORIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342459 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 21 avril 1997 - Concession de licence n°236019 - Publication au BOPI 1997-04-21

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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