Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FLECHARD - LAITERIE DU PONT MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FINE D'ANDAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLECHARD - LAITERIE DU PONT MORIN domicilié(e) 44, rue de Domfront LA CHAPELLE D'ANDAINE, 61140 BAGNOLES DE L'ORNE (dossier no 2171333) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 514 004 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2171333) - France.
La marque FINE D'ANDAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLECHARD S.A. - LAITERIE DU PONT MORIN (S.A.) - 44, rue de Domfront LA CHAPELLE D'ANDAINE, 61140 BAGNOLES DE L'ORNE (dossier no 2171333) - France - SIREN 303514004
CABINET MALEMONT - (dossier no 2171333) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171333 - Publication au BOPI 2000-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444843 - Publication au BOPI 2006-12-05
Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371790 - Publication au BOPI 2003-06-10
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses commestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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