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Marques déposées par FLC COMBARIEU SL
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LE COURTOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COURTOIS
FLC COMBARIEU SL

Numéro de dépôt :
4399770
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
LE COURTOIS de FLC COMBARIEU SL

Présentation de la marque LE COURTOIS

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par FLC COMBARIEU SL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est FLC COMBARIEU SL domicilié(e) PLAZA CAMACHOS, NUM.4, PLANTA 0 - 30002 - MURCIA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Sylvette BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LE COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURTOIS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.


FLC COMBARIEU SL - PLAZA CAMACHOS, NUM.4, PLANTA 0 - 30002 - MURCIA - Espagne


IPSIDE, Madame Sylvette BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Melons.