Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DM
M. Flayac (Alain)

Numéro de dépôt :
936930
Date de dépôt :
31/07/1975
Lieu de dépôt :
Grasse

Présentation de la marque DM

Déposée le 31 juillet 1975 par monsieur Flayac (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grasse), la marque française « DM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Flayac (Alain domicilié(e) La Grande Ourse, Saint-Vallier de Thiey (Alpes-Maritimes). - France.

La marque DM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DM est expirée depuis le 31 juillet 1985.

Flayac (Alain a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE COMTE ANNUAIRE PRIVE DEPUIS 1902


M. Flayac (Alain) - La Grande Ourse, Saint-Vallier de Thiey (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux.