Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERVAL
FLAVONES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99768684
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2009

Présentation de la marque KERVAL

Déposée le 7 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) FLAVONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAVONES domicilié(e) CHATEAU CONDOM, 47120 LOUBES BERNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAVONES SA - France.

La marque KERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERVAL est expirée depuis le 7 janvier 2009.

FLAVONES a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX STOCK EXCHANGE , firstcrus , ARMAGNAC TRIANON , FLAVONES , louis eye – ARMAGNAC , FLAVONES , SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX , DE CARLIER , SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC , FIRST CRUS


FLAVONES (S.A.) - CHATEAU CONDOM, 47120 LOUBES BERNAC - France


FLAVONES SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vins rouges, blancs et roses.