KERVAL
Présentation de la marque KERVAL
Déposée le 7 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) FLAVONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERVAL est expirée depuis le 7 janvier 2009.
FLAVONES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08