Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CARLIER
FLAVONES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99768505
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2009

Présentation de la marque DE CARLIER

Déposée le 7 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) FLAVONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE CARLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAVONES domicilié(e) CHATEAU CONDOM, 47120 LOUBES BERNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAVONES SA - France.

La marque DE CARLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CARLIER est expirée depuis le 7 janvier 2009.

FLAVONES a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX STOCK EXCHANGE , firstcrus , ARMAGNAC TRIANON , FLAVONES , louis eye – ARMAGNAC , FLAVONES , SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX , SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC , FIRST CRUS , FLAVONES


FLAVONES (S.A.) - CHATEAU CONDOM, 47120 LOUBES BERNAC - France


FLAVONES SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vins rouges, blancs et roses.