Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC TRIANON
FLAVONES, SAS
ARMAGNAC JEAN CAVE, SAS

Numéro de dépôt :
4240989
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ARMAGNAC TRIANON de FLAVONES

Présentation de la marque ARMAGNAC TRIANON

Déposée le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONES et la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAGNAC JEAN CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARMAGNAC TRIANON »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONES domicilié(e) CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAGNAC JEAN CAVE domicilié(e) RUE PRINCIPALE - 32190 - LANNEPAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAVONES, Mme BIGOT MARTINE domicilié(e) CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FLAVONES a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX STOCK EXCHANGE , firstcrus , FLAVONES , louis eye – ARMAGNAC , FLAVONES , SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX , DE CARLIER , SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC , FIRST CRUS , FLAVONES


FLAVONES, SAS - CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France - SIREN 4

ARMAGNAC JEAN CAVE, SAS - RUE PRINCIPALE - 32190 - LANNEPAX - France - SIREN 3


FLAVONES, Mme BIGOT MARTINE - CHATEAU CONDOM, LE BOURG, 47120 LOUBES BERNAC - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686609 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).