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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONE
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LE CROISE DE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CROISE DE
FLAVONE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3582559
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2028
LE CROISE DE de FLAVONE

Présentation de la marque LE CROISE DE

Déposée le 13 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CROISE DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONE domicilié(e) CHATEAU CONDOM - 47120 - LOUBES BERNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 854 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BIGOT MARTINE domicilié(e) CHATEAU CONDOM - 47120 - LOUBES BERNAC - France.

La marque LE CROISE DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CROISE DE arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.


FLAVONE, S.A.S. - CHATEAU CONDOM - 47120 - LOUBES BERNAC - France - SIREN 403854284


Mme BIGOT MARTINE - CHATEAU CONDOM - 47120 - LOUBES BERNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677262 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-03-28

Vins.