Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENS FISHING NO KILL
Flavienne BERNELAT

Numéro de dépôt :
3866285
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
SENS FISHING NO KILL de Flavienne BERNELAT

Présentation de la marque SENS FISHING NO KILL

Déposée le 12 octobre 2011 par Flavienne BERNELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENS FISHING NO KILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Flavienne BERNELAT domicilié(e) 14 rue Ampère - 89100 - Sens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Flavienne BERNELAT domicilié(e) 14 rue Ampère - 89100 - Sens - France.

La marque SENS FISHING NO KILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS FISHING NO KILL est expirée depuis le 12 octobre 2021.


Flavienne BERNELAT - 14 rue Ampère - 89100 - Sens - France


Flavienne BERNELAT - 14 rue Ampère - 89100 - Sens - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement).