FABRIQUE . TRANSFORME . CONDITIONNE. FLAVIEN depuis 1952 ... Réinsertion des Personnes Handicapées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FABRIQUE . TRANSFORME . CONDITIONNE. FLAVIEN depuis 1952 ... Réinsertion des Personnes Handicapées
FLAVIEN (ASSOCIATION - LOI 1901)
Numéro de dépôt :
3181238
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/08/2012
Présentation de la marque FABRIQUE . TRANSFORME . CONDITIONNE. FLAVIEN depuis 1952 ... Réinsertion des Personnes Handicapées
Déposée le 30 août 2002 par l'association loi 1901 FLAVIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « FABRIQUE . TRANSFORME . CONDITIONNE. FLAVIEN depuis 1952 ... Réinsertion des Personnes Handicapées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 FLAVIEN domicilié(e) 24 QUAI DE SELESTAT,54300 LUNEVILLE - 54300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 135 104 000 95 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BONNART Didier ASSOCIATION FLAVIEN domicilié(e) 24 QUAI DE SELESTAT,54300 LUNEVILLE - 54300 - France.
La marque FABRIQUE . TRANSFORME . CONDITIONNE. FLAVIEN depuis 1952 ... Réinsertion des Personnes Handicapées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE . TRANSFORME . CONDITIONNE. FLAVIEN depuis 1952 ... Réinsertion des Personnes Handicapées est expirée depuis le 30 août 2012.
FLAVIEN (ASSOCIATION - LOI 1901) - 24 QUAI DE SELESTAT,54300 LUNEVILLE - 54300 - France - SIREN 78513510400095
Mr BONNART Didier ASSOCIATION FLAVIEN - 24 QUAI DE SELESTAT,54300 LUNEVILLE - 54300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux. Bougies et mèches pour éclairer. Produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants, fongicide.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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