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Marques déposées par Flavien SAUTON
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Aux encas de Marguerite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aux encas de Marguerite
Flavien SAUTON

Numéro de dépôt :
3862665
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/09/2021
Aux encas de Marguerite de Flavien SAUTON

Présentation de la marque Aux encas de Marguerite

Déposée le 29 septembre 2011 par Flavien SAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Aux encas de Marguerite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Flavien SAUTON domicilié(e) 0 les Hérys - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Flavien SAUTON domicilié(e) 0 les Hérys - 44120 - VERTOU - France.

La marque Aux encas de Marguerite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux encas de Marguerite est expirée depuis le 29 septembre 2021.


Flavien SAUTON - 0 les Hérys - 44120 - VERTOU - France


Flavien SAUTON - 0 les Hérys - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.