Déposée le 31 octobre 1994 par FLAVIEN Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est FLAVIEN Daniel, domicilié(e) 3, Impasse des Tulipes, 44115 HAUTE GOULAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque TCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCI est expirée depuis le 31 octobre 2004.
FLAVIEN Daniel - 3, Impasse des Tulipes, 44115 HAUTE GOULAINE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343821 - Publication au BOPI 2002-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Aide à la direction des affaires, aide à l'organisation des entreprises, aide à l'organisation et la mise en place de services qualité en entreprise, aide à la conception, au développement, à la mise en conformité technique de produits ou de procédés industriels, aide à l'obtention de labels, d'agréments, d'accréditations, d'autorisations, de dérogations techniques aux normes et réglementations, aide et assistance à la normalisation de produits et procédés, expertises en affaires.Formation, éducation, conférences, séminaires techniques, éditions de textes et de revues techniques.Expertises, études d'ingénieurs, travaux d'inspections techniques de tous produits, matériaux, procédés industriels, travaux de surveillance technique de produits et procédés, expertises informatiques, élaboration de logiciels, consultations en informatique, exploitation de brevets, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits par des tiers, recherches techniques, consultation en matière de sécurité
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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