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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAVEURS
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A la CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A la CARTE
FLAVEURS (SARL)

Numéro de dépôt :
3185380
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2012
A la CARTE de FLAVEURS

Présentation de la marque A la CARTE

Déposée le 25 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A la CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAVEURS domicilié(e) 19, AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 073 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICOLAS RICHE domicilié(e) 29 AVENUE DE SUFFREN,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque A la CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la CARTE est expirée depuis le 25 septembre 2012.


FLAVEURS (SARL) - 19, AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 442073003


Monsieur NICOLAS RICHE - 29 AVENUE DE SUFFREN,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.