Déposée le 12 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAVEURS DU TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLAVEURS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAVEURS DU TERROIR domicilié(e) 4 rue des Nobles - 31420 - AURIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEVEX domicilié(e) 76 rue de la Pique d'Estats - 31600 - MURET - France.
La marque FLAVEURS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVEURS DU TERROIR est expirée depuis le 12 juillet 2022.
FLAVEURS DU TERROIR, SARL - 4 rue des Nobles - 31420 - AURIGNAC - France
SODEVEX - 76 rue de la Pique d'Estats - 31600 - MURET - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux de vie) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie).
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