Déposée le 13 septembre 1993 par FLATTET Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALI BABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est FLATTET Jean-Claude, domicilié(e) no 38 Résidence "Les Vallées", Rue du Château d'Eau, 45460 LES BORDES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude FLATTET - France.
La marque ALI BABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALI BABA est expirée depuis le 13 septembre 2003.
FLATTET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CONPREX , SOFT SIT , PLASCART
FLATTET Jean-Claude - no 38 Résidence "Les Vallées", Rue du Château d'Eau, 45460 LES BORDES - France
Jean-Claude FLATTET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; meubles, glaces. (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, nattes et autres revêtements de sols
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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