Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SANFIL
FLASH, société anonyme
Numéro de dépôt :
99799707
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque SANFIL
Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) FLASH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANFIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLASH domicilié(e) 33, rue Saint-Nicolas, 67700 SAVERNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLASH, société anonyme - 33, rue Saint-Nicolas, 67700 SAVERNE - France
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Inscription le 10 avril 2000 - Rejet total n°298457 - Publication le 6 août 1999 au BOPI 2000-04-10
Prises et interrupteurs pour la commande et la télécommande, la régulation, le contrôle et la programmation des appareils électriques d'éclairage, de chauffage et de sécurité appliqués aux habitations individuelles ou collectives, aux bâtiments publics ou à usage professionnel ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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