Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLASH SANFIL
FLASH, société anonyme

Numéro de dépôt :
99828975
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque FLASH SANFIL

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FLASH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLASH SANFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLASH domicilié(e) 33 rue Saint-Nicolas, 67700 SAVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque FLASH SANFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLASH SANFIL est expirée depuis le 15 décembre 2009.

FLASH a également déposé les autres marques suivantes : SANFIL , PROGRAMMIX , PROGRAMMAT , MICROFLASH


FLASH, société anonyme - 33 rue Saint-Nicolas, 67700 SAVERNE - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389426 - Publication au BOPI 2004-03-24

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421582 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389427 - Publication au BOPI 2004-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Prises, interrupteurs, émetteurs, récepteurs pour la commande et la télécommande, la régulation, le contrôle et la programmation des appareils électriques d'éclairage, de chauffage et de sécurité appliqués aux habitations individuelles ou collectives, aux bâtiments publics ou à usage professionnel ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, tous ces produits étant commandés par télécommande sans fil.