Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INSOLENTES
S.A.R.L. FLASH MOD' -

Numéro de dépôt :
1462736
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
22/04/1998

Présentation de la marque LES INSOLENTES

Déposée le 22 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLASH MOD' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES INSOLENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLASH MOD' domicilié(e) 74600 SEYNOD Centre Commercial RALLYE - Route d'AIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier CHOUMITZKY. - France.

La marque LES INSOLENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSOLENTES est expirée depuis le 22 avril 1998.

FLASH MOD' a également déposé les autres marques suivantes : L'INSOLENCE


S.A.R.L. FLASH MOD' - - 74600 SEYNOD Centre Commercial RALLYE - Route d'AIX. - France


Monsieur Olivier CHOUMITZKY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets, oeuillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.