Déposée le 22 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLASH MOD'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « L'INSOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLASH MOD' domicilié(e) 74600 SEYNOD Centre Commercial RALLYE, Route d'Aix. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier CHOUMITZKY. - France.
La marque L'INSOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSOLENCE est expirée depuis le 22 avril 1998.
FLASH MOD' a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES
S.A.R.L. FLASH MOD' - - 74600 SEYNOD Centre Commercial RALLYE, Route d'Aix. - France
Monsieur Olivier CHOUMITZKY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets, oeuillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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