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Marques déposées par FLANDRIN GABRIELLE JUSSIAN HUBERT JEAN MICHEL
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LES FRUITS DU JAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DU JAS
FLANDRIN GABRIELLE JUSSIAN HUBERT JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
1521665
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999
LES FRUITS DU JAS de FLANDRIN GABRIELLE JUSSIAN HUBERT JEAN MICHEL

Présentation de la marque LES FRUITS DU JAS

Déposée le 30 mars 1989 par FLANDRIN GABRIELLE JUSSIAN HUBERT JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITS DU JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLANDRIN GABRIELLE JUSSIAN HUBERT JEAN MICHEL, domicilié(e) quartier du "Jas", 84570 MALEMORT-DU-COMTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LES FRUITS DU JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DU JAS est expirée depuis le 30 mars 1999.


FLANDRIN GABRIELLE JUSSIAN HUBERT JEAN MICHEL - quartier du "Jas", 84570 MALEMORT-DU-COMTAT - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Fruits frais et notamment cerises et raisins