DISC
Présentation de la marque DISC
Déposée le 10 mai 1999 par FLANDRE Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISC est expirée depuis le 10 mai 2009.
FLANDRE Jean-Loup a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362225 - Publication au BOPI 2002-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25