Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC
FLANDRE Jean-Loup

Numéro de dépôt :
1747206
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DISC

Déposée le 5 octobre 1988 par FLANDRE Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLANDRE Jean-Loup, domicilié(e) Mas Tillet, 66110 La Bastide - France.

La marque DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque DISC est expirée depuis le 5 octobre 1998.

FLANDRE Jean-Loup a également déposé les autres marques suivantes : DISC


FLANDRE Jean-Loup - Mas Tillet, 66110 La Bastide - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 13 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°275603 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 19 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°264882 - Publication au BOPI 1998-10-19

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