Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLAN BRETON
Numéro de dépôt :
968679
Date de dépôt :
01/10/1976
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque FLAN BRETON
Déposée le 1 octobre 1976 par Flan de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « FLAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FLAN BRETON est expirée depuis le 1 octobre 1986.
Flan de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537