Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMMYBELLE
FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96635454
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque FLAMMYBELLE

Déposée le 18 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAMMYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES domicilié(e) Zone Industrielle, 67850 HERRLISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 689 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque FLAMMYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMMYBELLE est expirée depuis le 18 juillet 2006.

FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : LA PIZZA STRASBOURGEOISE , FLAMMA , LA PIZZA ALSACIENNE , ALSADOR


FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 67850 HERRLISHEIM - France - SIREN 306689563


CABINET NUSS - France


Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240722 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Tartes flambées; plats cuisinés et plats préparés; viande, poisson, volaille, gibier; conserves de viande, de poisson, volaille et gibier; extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tartes flambées et, plus généralement, produits de boulangerie, de biscuiterie et de pâtisserie; plats cuisinés et plats préparés; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Plats préparés et plats cuisinés; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.