Déposée le 18 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLAMMYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES domicilié(e) Zone Industrielle, 67850 HERRLISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 689 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque FLAMMYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMMYBURG SPECIALITES ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 67850 HERRLISHEIM - France - SIREN 306689563
CABINET NUSS - France
Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240722 - Publication au BOPI 1997-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Tartes flambées; plats cuisinés et plats préparés; viande, poisson, volaille, gibier; conserves de viande, de poisson, volaille et gibier; extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tartes flambées et, plus généralement, produits de boulangerie, de biscuiterie et de pâtisserie; plats cuisinés et plats préparés; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Plats préparés et plats cuisinés; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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