Marque renouvelée - Marque en vigueur

REVOLUT'TRI
FLAMME ENVIRONNEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
95590865
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2025

Présentation de la marque REVOLUT'TRI

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FLAMME ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REVOLUT'TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMME ENVIRONNEMENT domicilié(e) RUE DU DISPATCHING - 59720 - LOUVROIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 063 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque REVOLUT'TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REVOLUT'TRI arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

FLAMME ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE , ON EST POIDS BIEN , EVOLUT'TRI , Ev@lu'Tri , ROBIN DES POIDS , , C'EST POIDS BIEN , FLAMME ENVIRONNEMENT , Le Savoir Propre , RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre


FLAMME ENVIRONNEMENT, société anonyme - RUE DU DISPATCHING - 59720 - LOUVROIL - France - SIREN 342063443


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295808 - Publication au BOPI 2005-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591108 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Métaux communs et leurs alliages ; conteneurs en métal pour ordures et déchets et grands réceptacles métalliques.Machines et machines-outils pour le nettoyage, le dépoussiérage et le traitement des ordures et déchets ménagers ou industriels (broyeurs, compacteurs, balayeuses) ; incinérateurs ; appareils de désinfection.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bennes pour le ramassage et le transport d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; arroseuses

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.