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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA
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TOUT L'ART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT L'ART
FLAMMARION SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94528685
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2024

Présentation de la marque TOUT L'ART

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque TOUT L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT L'ART est expirée depuis le 12 juillet 2024.

FLAMMARION SA a également déposé les autres marques suivantes : OMBRES NOIRES , L'ABCDAIRE , ETONNANTS CLASSIQUES GF/FLAMMARION , TOUT L'ART , Les Classiques de l'art , GF-CORPUS , CLIMATS , Champs Flammarion , LA MAISON RUSTIQUE , (Marque figurative)


FLAMMARION SA, Société anonyme - 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 321921546


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406387 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406389 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280326 - Publication au BOPI 2005-01-27

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406388 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Inscription le 25 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626857 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-25

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562635 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09

Papier, carton Articles pour reliures, photographies papeterie ; Institutions d'enseignement. Spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.