Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUT L'ART
FLAMMARION SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3337331
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2025
TOUT L\'ART de FLAMMARION SA

Présentation de la marque TOUT L'ART

Déposée le 27 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87, quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TOUT L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT L'ART arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

FLAMMARION SA a également déposé les autres marques suivantes : OMBRES NOIRES , L'ABCDAIRE , ETONNANTS CLASSIQUES GF/FLAMMARION , Les Classiques de l'art , GF-CORPUS , CLIMATS , Champs Flammarion , LA MAISON RUSTIQUE , (Marque figurative) , L'ART DE LA VIE


FLAMMARION SA, Société anonyme - 87, quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 321921546


CABINET WEINSTEIN - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639350 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576948 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Supports de sons, d'images et de données de toutes sortes, en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques acoustiques, bandes audio-numériques (DAT), bandes vidéo, disquettes, CD-Roms, tous ces produits précités sous forme préenregistrée ou non préenregistrée ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images.