Déposée le 27 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87, quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque TOUT L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMMARION SA, Société anonyme - 87, quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 321921546
CABINET WEINSTEIN - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639350 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576948 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26
Supports de sons, d'images et de données de toutes sortes, en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques acoustiques, bandes audio-numériques (DAT), bandes vidéo, disquettes, CD-Roms, tous ces produits précités sous forme préenregistrée ou non préenregistrée ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images.
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