Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OMBRES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque OMBRES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMMARION SA, Société anonyme - 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 321921546
Cabinet Weinstein - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Supports de sons, d'images, et de données de toutes sortes, en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques acoustiques, bandes audio-numériques (DAT), bandes vidéo, disquettes, CD-Roms, tous ces produits précités sous forme préenregistrée ou non préenregistrée ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, publications électroniques. ;
Produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques ; journaux, magazines, albums, almanachs, calendriers, catalogues, affiches, prospectus, brochures, images, photographies, cartes postales, papeterie, caractères d'imprimerie, articles pour reliures, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
Education, institution d'enseignement, édition et publication de livres, revues, journaux, magazines ; publication électronique de périodiques et de livres en ligne, production de films, spectacles, organisation de concours et de jeux, en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs.
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