Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
FLAMMARION SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4191830
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2025
Marque figurative de FLAMMARION SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191830.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

FLAMMARION SA a également déposé les autres marques suivantes : OMBRES NOIRES , L'ABCDAIRE , ETONNANTS CLASSIQUES GF/FLAMMARION , TOUT L'ART , Les Classiques de l'art , GF-CORPUS , CLIMATS , Champs Flammarion , LA MAISON RUSTIQUE , (Marque figurative)


FLAMMARION SA, Société anonyme - 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 321921546


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication du son, des textes, ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelque soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; disques optiques ; disques optiques compacts ; stylos magnétiques et électroniques ; consoles de jeux vidéo ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques ; agendas électroniques ; dictionnaires électroniques ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; films cinématographiques ; films (pellicule) ; supports vidéo et DVD préenregistrés ; supports numériques de compilation pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, bases de données et notamment bases de données vocales ; CD audio préenregistrés ; ordinateurs portables ; ordinateurs et leurs périphériques ; logiciels et progiciels quelque soit le support ; logiciels interactifs ; jeux interactifs ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'image ; supports d'information y compris numériques impressionnés ou non ; étuis et housses pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; imprimantes ; lunettes ; montures de lunettes ; articles de lunetterie ;

Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, almanachs, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, calendriers, cahier, affiches, prospectus, clichés, caractères d'imprimerie, lithographies ; écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, banderoles en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, fournitures pour l'écriture ; matériel pour les artistes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets, cartes à jouer, jetons pour jeux et notamment jeux de table ; machines et appareils de jeux ; jeux portables avec écrans à cristaux liquides ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail de livres, de jeux et de Cédéroms ; services de vente par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment l'Internet de livres, de magazines, de livres électroniques, de jeux, de jouets et de Cédéroms ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ;

Télécommunications ; services de téléchargement et de consultations de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; transmission et diffusion d'images, de textes, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des bases de données rendus par des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d'architecture client-serveur ; fourniture d'accès par des portails à des services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'agence de presse ; services d'actualisation (mise à jour de fichiers informatiques) de sites sur un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission et d'échange (transmission) d'informations sur supports multimédia ; mise à disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches et des annuaires électroniques sur Internet ; services de réception et de transmissions de transactions commerciales par et sur l'Internet ; messageries électroniques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) y compris publications électroniques et numériques ; cours par correspondance ; prêts et location de livres et autres publications numériques ou imprimés ; exploitation et mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; publications électroniques (non téléchargeables) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; publication en ligne de livres et de revues électroniques non téléchargeables ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; publication de livres ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactifs ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de son et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; vidéothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ; services de jeux en ligne ; organisation de jeux et promotion par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; organisation de manifestations sportives.