Déposée par voie électronique le 18 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PTIMOUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque LES PTIMOUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMMARION SA, Société anonyme - 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 321921546
Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Films cinématographiques ; supports vidéo et DVD préenregistrés ; CD audio préenregistrés ; images, sonneries téléphoniques, graphismes, fonds d'écran, jeux et musiques téléchargeables ; films cinématographiques et programmes de télévision téléchargeables ; enregistrements vidéo et audio téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; publications électroniques ; ordinateurs ; logiciels de téléchargement, mise en ligne, projection et affichage de documents sur Internet ;
Produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques, journaux, magazines, albums, almanachs, calendriers, catalogues, agendas, cahiers, affiches, prospectus, brochures, images, photographies, cartes postales, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, serviettes (maroquinerie), mallettes pour documents, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à dos ; sacs de voyage ; malles et valises ; parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; figurines ;
Services de divertissement proposant des médias électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, dessins, images, textes, photographies, contenus générés par les utilisateurs et contenus audios par le biais d'Internet et autres réseaux de communications ; production et distribution de programmes de télévision, films cinématographiques et divertissement audiovisuels ; représentation théâtrale ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de livres, revues, journaux, magazines ; publication électronique de périodiques et de livres en ligne ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la télévision, de films cinématographiques et du divertissement vidéo via Internet.
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