Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON RUSTIQUE
FLAMMARION SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99772684
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2029

Présentation de la marque LA MAISON RUSTIQUE

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LA MAISON RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

FLAMMARION SA a également déposé les autres marques suivantes : OMBRES NOIRES , L'ABCDAIRE , ETONNANTS CLASSIQUES GF/FLAMMARION , TOUT L'ART , Les Classiques de l'art , GF-CORPUS , CLIMATS , Champs Flammarion , (Marque figurative) , L'ART DE LA VIE


FLAMMARION SA, Société anonyme - 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 321921546


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392008 - Publication au BOPI 2008-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703430 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte, cassettes audio et vidéo. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir livres et revues ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education. Institution d'enseignement. Edition de livres, revues. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.