Déposée le 14 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CASTOR POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque CASTOR POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMMARION SA, Société anonyme - 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 321921546
CABINET WEINSTEIN - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601044 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606783 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539987 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°610257 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Inscription le 24 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°610256 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629879 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630671 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633739 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27
Inscription le 20 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°672393 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte, cassettes audio et vidéo. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir livres et revues ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Education. Institution d'enseignement. Editions de livres, revues. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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