Déposée le 5 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMMARION SA domicilié(e) 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 921 546 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque Bali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMMARION SA, Société anonyme - 87 Quai Panhard et Levassor - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 321921546
Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09
Inscription le 20 juin 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°456153 - Publication au BOPI 2007-06-20
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613982 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25
Aliments pour bébé, pansements, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques pour enfants.
Boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte, casettes audio et vidéo, logiciel de jeux, périphériques d'ordinateurs en particulier, souris et tapis de souris, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Poussettes, véhicules électriques pour enfants, cycles, vélo pour enfants, stores (pare soleil) pour automobiles.
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir livres et revues ; produits d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; matériel d'illustration ou d'enseignement (à l'exception des appareils), instruments d'écriture, tableaux (peinture) à encadrés ou non, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton ou en papier, taille crayon, calendrier.
Habits pour animaux.
Meubles, glaces, miroirs, cadres, cintres pour vêtements, objets d'arts en matières plastiques, commodes, étagères, coussins, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie, matelas, boîtes en bois.
Vaisselle non en métaux précieux.
Couvertures de lits et de table, linge de lit, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Papiers peints, tapis pour automobiles, tapis paillassons.
Jeux, jouets et particulièrement, balles ou ballons de jeu, jeux de carte ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planche de surf, raquettes, skis, décoration pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage), jeux de plage, jeux de société, puzzle, jeux de construction, de bricolage, tous jouets pour enfants.
Education, institution d'enseignement, édition de livres, revues, production de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
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