Déposée le 28 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAMM DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEMI FLAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAMM DESIGN domicilié(e) 4 AVENUE VAUBAN,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 952 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAMM DESIGN domicilié(e) 4 avenue VAUBAN,49000 ANGERS - 49000 - France.
La marque CHEMI FLAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Cheminées d'appartement(s) avec faux-feux. Meubles – cheminées, foyers éclairant et chauffant, bûches électriques et tous feux sans conduit(s).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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