Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com at Home
M. Flament Ludovic

Numéro de dépôt :
4029316
Date de dépôt :
31/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2023
Com at Home de Flament Ludovic

Présentation de la marque Com at Home

Déposée le 31 août 2013 par monsieur Flament Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Com at Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Flament Ludovic domicilié(e) Résidence, 33 Jean Poperen - 62217 - BEAURAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Flament Ludovic domicilié(e) Résidence, 33 Jean Poperen - 62217 - BEAURAINS - France.

La marque Com at Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com at Home est expirée depuis le 31 août 2023.


M. Flament Ludovic - Résidence, 33 Jean Poperen - 62217 - BEAURAINS - France


M. Flament Ludovic - Résidence, 33 Jean Poperen - 62217 - BEAURAINS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

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