Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Effirel
FLAMENT Jean Pascal
BLOQUET Claude
ROCHER François

Numéro de dépôt :
3190378
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
23/10/2012
Effirel de FLAMENT Jean Pascal

Présentation de la marque Effirel

Déposée le 23 octobre 2002 par FLAMENT Jean Pascal, BLOQUET Claude, ROCHER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Effirel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Les déposants sont FLAMENT Jean Pascal domicilié(e) 36 Chemin de Trévras,56870 LARMOR BADEN - 56870 - France, BLOQUET Claude domicilié(e) Kérihuel,56870 BADEN - 56870 - France, ROCHER François domicilié(e) 8 Avenue des Thébaudières,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAMENT Jean Pascal domicilié(e) 36 chemin de Trévras,56870 LARMOR BADEN - 56870 - France.

La marque Effirel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Effirel est expirée depuis le 23 octobre 2012.


FLAMENT Jean Pascal - 36 Chemin de Trévras,56870 LARMOR BADEN - 56870 - France

BLOQUET Claude - Kérihuel,56870 BADEN - 56870 - France

ROCHER François - 8 Avenue des Thébaudières,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France


FLAMENT Jean Pascal - 36 chemin de Trévras,56870 LARMOR BADEN - 56870 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371402 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376963 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Activités sportives et culturelles Education ; formation ; divertissement, Animation (Formation) de Modules, de séquences de formation en intra et inter entreprises dans tout secteurs d'activités. - Formation pédagogique à des savoirs. - Redaction d'ouvrages, publication de livres - organisation et Conduite de Colloques, débats Conférences, seminaires, tables Rondes. - Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, CD room, DVD en matière de formation, d'enseignement. Publications Electroniques. Publications téléchargeables. Publicité ; gestion des affaires commerciales : Travaux de bureau, Administration commerciale - Conseil en stratégies marketings, Commerciales et administration des ventes. - Organisation d'expositions à buts culturel, éducatif, publicitaire, commercial - Produits de l'imprimerie : livres, revues, ouvrages, plaquettes, affiches, , documents, papeterie...

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.