Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHAEFER
Monsieur FLAMENBAUM Marc

Numéro de dépôt :
95569644
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque SCHAEFER

Déposée le 28 avril 1995 par monsieur FLAMENBAUM Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHAEFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est monsieur FLAMENBAUM Marc domicilié(e) 5, place Charles Digeon, 94160 SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard ABADJIAN Avocat à la Cour d'Appel de PARIS - France.

La marque SCHAEFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHAEFER est expirée depuis le 28 avril 2005.


Monsieur FLAMENBAUM Marc - 5, place Charles Digeon, 94160 SAINT MANDE - France


Maître Gérard ABADJIAN Avocat à la Cour d'Appel de PARIS - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309883 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.