Marque expirée - Marque en non vigueur

FLAMEL
FLAMEL TECHNOLOGIES Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3407434
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/02/2016
FLAMEL de FLAMEL TECHNOLOGIES

Présentation de la marque FLAMEL

Déposée le 1 février 2006 par la Société Anonyme (SA) FLAMEL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FLAMEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMEL TECHNOLOGIES domicilié(e) 33 Avenue du Docteur Lévy, Parc Club du Moulin,69200 VENISSIEUX - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 001 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 27 rue de la Villette,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMEL est expirée depuis le 1 février 2016.

FLAMEL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : FLAMEL TECHNOLOGIES , AGSOME , ASACARD , (Marque figurative) , MICROPUMP , AGSOME , COLCYS , LIQUITIME , DELIVAX , MEDUSA


FLAMEL TECHNOLOGIES Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 Avenue du Docteur Lévy, Parc Club du Moulin,69200 VENISSIEUX - 69200 - France - SIREN 379001530


CABINET PLASSERAUD - 27 rue de la Villette,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et de parasiticides), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autre qu'à usage médical ou vétérinaire) ; préparations chimiques à usage scientifique (autre qu'à usage médical ou vétérinaire) ; engrais pour les terres. Préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Produits biochimiques destinés à l'industrie produits chimiques, à savoir, biopolymères, protéines, glycoprotéines, polyaminoacides, collagènes, (co)polymères d'acides carboxyliques lactique, glycolique, polymères, polymères plastiques, spiropyrannes, naphtopyrannes, chromènes, destinés à l'industrie. Résines synthétiques à l'état brut. Produits chimiques photochromiques.Colorants. Pigments. Teintures.Cosmétiques. Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical. Savons désinfectants, désodorisants à usage personnel (parfumerie). Détachants, détartrants à usage domestique. Lessives, savons, colorants pour la lessive et le blanchissage. Colorants pour la toilette. Huiles essentielles. Parfums.Produits pharmaceutiques, chimico-pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Articles pour pansements désinfectants à usage hygiénique. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Détergents [détersifs] à usage médical. Fongicides. Herbicides. Insecticides. Médicaments pour la médecine humaine ; médicaments à usage dentaire ; médicaments à usage vétérinaire. Médicaments à libération prolongée de principes actifs. Médicaments à principe actif encapsulé. Biocides. Médicaments à base d'aspirine, de carvédilol, d'insuline, de metformine, d'acyclovir, de glibenclamide. Médicaments à base d'aspirine, de carvédilol, d'insuline, de metformine, d'acyclovir, de glibenclamide, encapsulés pour permettre la libération prolongée du principe actif. Préparations pharmaceutiques liquides et solides destinées à la voie orale, permettant la libération prolongée de principes actifs pharmaceutiques. Préparations pharmaceutiques liquides destinées à être injectées permettant la libération prolongée de principes actifs pharmaceutiques. Médicaments comprenant des microcapsules ou nanoparticules composées d'un principe actif pharmaceutique. Préparations biologiques à usage médical.Traitements chimiques de substances inorganiques et organiques.Recherche et développement dans les domaines chimiques et pharmaceutiques. Services d'ingénierie dans les domaines chimique et pharmaceutique. Analyses chimiques et biochimiques. Concession de licences de propriété intellectuelle. Conseils en propriété intellectuelle. Recherche scientifique et développement de technologies pour la fabrication de produits pharmaceutiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.