Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) FLAMEL TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLCYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMEL TECHNOLOGIES domicilié(e) 33, avenue du Docteur Georges Lévy, Parc-Club du Moulin à Vent, 69693 VENISSIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 001 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque COLCYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMEL TECHNOLOGIES (Société Anonyme) - 33, avenue du Docteur Georges Lévy, Parc-Club du Moulin à Vent, 69693 VENISSIEUX CEDEX - France - SIREN 379001530
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Matériaux biopolymères à base d'acides aminés, d'acides carboxyliques de collagène ou de protéines, à usage chirurgical ou médical. Matériaux biopolymères à base d'acides aminés, d'acides carboxyliques de collagène ou de protéines, utiles comme matières premières pour la fabrication d'emplâtres, de pansements, de cataplasmes, de ciments, de mastics, de colles, d'implants ou de prothèses chirurgicaux ou de films pour la prévention des adhérences postchirurgicales. Colles, emplâtres, pansements, cataplasmes, ciments, mastics ou implants chirurgicaux. Films, gels, blocs ou masses pour la fabrication d'implants chirurgicaux. Articles, à savoir : films, pour la prévention des adhérences post-chirurgicales. Prothèses.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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