Déposée le 6 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) FLAMEL TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AGSOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMEL TECHNOLOGIES domicilié(e) 33, avenue du Docteur Georges Lévy, Parc-Club du Moulin à Vent, 69693 VENISSIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 001 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque AGSOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMEL TECHNOLOGIES (Société Anonyme) - 33, avenue du Docteur Georges Lévy, Parc-Club du Moulin à Vent, 69693 VENISSIEUX CEDEX - France - SIREN 379001530
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; émulsions ; suspensions colloidales ; produits phytosanitaires ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; engrais ; sels ; glyphosates et dérivés, en particulier les sels de glyphosates, tels que le sel de glyphosate de monoisopropylamine. Herbicides, fongicides, insecticides, parasiticides, biocides, agents phytotoxiques, agents phytotoxiques à action folliaire ; émulsions, suspensions colloidales aqueuses d'arrangements supramoléculaires de glyphosates ou de sels de glyphosates. Vecteurs de principes actifs pharmaceutiques, cosmétiques, diététiques ou alimentaires à usage médical ; suspensions colloidales ou émulsions aqueuses de principes actifs, pharmaceutiques, cosmétiques, diététiques ou alimentaires à usage médical ; médicaments ; produits cosmétiques, produits diététiques, produits alimentaires à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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